Bloc d'annonce piétons
Design suisse · 126418 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126418
- Numéro de demande
- 1999-00775
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-06 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 oct. 1999
- Enregistré
- 25 oct. 1999
- Publié
- 15 nov. 1999
- Radié
- 8 oct. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- DPMZ 98 → DPMZ 98
- Description Design
- Date de radiation
- 08.10.2024
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 08.10.2024 → 08.10.2024
Publié dans Swissreg le 08.10.2024
- 31 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
- 6 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Mauerhofer et Zuber, Entreprises Electriques S.A., Rue du Simplon 30 - 30 A, 1020 Renens → Kummler + Matter EVT AG, Chemin du Rionzi 52, 1052 Le Mont-sur-Lausanne
Publié dans Swissreg le 06.07.2019
- 15 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 14 août 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 13 août 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2004
- 15 nov. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.