Regal, Regalelemente
Design suisse · 126449 · Radié
Designs
Design Domino 800 Auszug
Design Domino 800 Klappe
Design Domino 800 offen
Design Domino 800 3er Turm
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126449
- Numéro de demande
- 1999-00823
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 27 oct. 1999
- Enregistré
- 8 nov. 1999
- Publié
- 30 nov. 1999
- Radié
- 27 oct. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2005
- 30 nov. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.