Spielturm-Dächer
Design suisse · 126472 · Radié
Designs
Design 440
Design 450
Design 460
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126472
- Numéro de demande
- 1999-00813
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 21-03 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 22 oct. 1999
- Enregistré
- 8 nov. 1999
- Publié
- 30 nov. 1999
- Radié
- 22 oct. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 440 → 440
- Description Design
- Date de radiation
- 22.10.2024
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 22.10.2024 → 22.10.2024
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 15 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 15 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 14 août 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 15 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2004
- 30 nov. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.