Flasche
Design suisse · 126490 · Radié
Designs
Design 129347 - 1
Design 129347 - 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126490
- Numéro de demande
- 1999-00740
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 27 sept. 1999
- Enregistré
- 23 nov. 1999
- Publié
- 15 déc. 1999
- Radié
- 27 sept. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/102,677 26.03.1999US 29/102,685 26.03.1999
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 30 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2004
- 15 déc. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.