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Design suisse · 126494 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126494
Numéro de demande
1999-00882
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
16 nov. 1999
Enregistré
23 nov. 1999
Publié
15 déc. 1999
Radié
16 nov. 2004
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2005

  2. 15 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.