Kajütenbett, Babybett
Design suisse · 126561 · Radié
Designs
Design 8000
Design 8035
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126561
- Numéro de demande
- 1999-00948
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 11 déc. 1999
- Enregistré
- 22 déc. 1999
- Publié
- 14 janv. 2000
- Radié
- 12 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 8000 → 8000
- Description Design
- Date de radiation
- 12.12.2024
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 11.12.2024 → 11.12.2024
Publié dans Swissreg le 12.12.2024
- 30 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2019
- 13 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
- 30 oct. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2009
- 31 mars 2009
Transféré
- Titulaire
- Erich Dünnenberger, Quadrellastrasse 22, 7324 Vilters → Verein Zürcher Eingliederung, Neumünsterallee 10, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
- 31 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2005
- 13 juil. 2001
Transféré
- Titulaire
- Karlihof Schreinerei AG, Karlihofstrasse 8c, 7208 Malans GR → Karlihof Schreinerei AG, Karlihofstrasse 8c, 7208 Malans GR, Erich Dünnenberger, Quadrellastrasse 22, 7324 Vilters
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 14 janv. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.