orologio da polso
Design suisse · 126573 · Radié
Designs
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126573
- Numéro de demande
- 1999-00935
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 3 déc. 1999
- Enregistré
- 22 déc. 1999
- Publié
- 14 janv. 2000
- Radié
- 3 déc. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
- 30 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2004
- 14 janv. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.