Stuhl

Design suisse · 126597 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126597
Numéro de demande
1999-00994
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
27 déc. 1999
Enregistré
6 janv. 2000
Publié
31 janv. 2000
Radié
28 déc. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    TOM 001 → TOM 001
    Description Design
    Date de radiation
    28.12.2024
    Motif de radiation
    Durée maximale de protection atteinte
    Echéance de la protection
    27.12.2024 → 27.12.2024

    Publié dans Swissreg le 28.12.2024

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Tobias Maurer, Herzogstrasse 38, 5000 Aarau → Tobias Maurer, Aarenaustrasse 2G, 5000 Aarau

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 oct. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2019

  4. 15 oct. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

  5. 30 oct. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.10.2009

  6. 30 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2004

  7. 31 janv. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Tobias Maurer

5000 Aarau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.