Durchflussmesser-Gehäuse
Design suisse · 126606 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126606
- Numéro de demande
- 1999-00979
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 déc. 1999
- Enregistré
- 6 janv. 2000
- Publié
- 31 janv. 2000
- Radié
- 21 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 30.06.1999
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 21.12.2024
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 20.12.2024 → 20.12.2024
Publié dans Swissreg le 21.12.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troesch, Scheidegger, Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 13 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 31 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 30 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
- 15 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2004
- 31 janv. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.