Halsschmuck

Design suisse · 126623 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126623
Numéro de demande
2000-00032
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
14 janv. 2000
Enregistré
24 janv. 2000
Publié
15 févr. 2000
Radié
14 janv. 2010
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.07.2010

  2. 15 févr. 2005

    Classes de Locarno

    Classes de Locarno
    02-99, 11-01 → 11-01
    Désignation
    Ring, Halsschmuck, Muff → Halsschmuck

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2005

  3. 15 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2005

  4. 15 févr. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.