Schalen, Teller, Schüsseln, Dosen
Design suisse · 126631 · Radié
Designs
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Design 8
Design 9
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Design 11
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Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126631
- Numéro de demande
- 2000-00030
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 12 janv. 2000
- Enregistré
- 24 janv. 2000
- Publié
- 15 févr. 2000
- Radié
- 12 janv. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2005
- 15 févr. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.