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Design suisse · 126639 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126639
- Numéro de demande
- 2000-00006
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 janv. 2000
- Enregistré
- 24 janv. 2000
- Publié
- 15 févr. 2000
- Radié
- 12 janv. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 4 → 4
- Description Design
- Date de radiation
- 12.01.2025
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 11.01.2025 → 11.01.2025
Publié dans Swissreg le 12.01.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eberhard et Co S.A., 34, rue du Jura, 2500 Bienne 3 → Eberhard et Co. SA, 5, rue du Manège, 2500 Biel/Bienne 3
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eberhard et Co. SA, 5, rue du Manège, 2500 Biel/Bienne 3 → Eberhard et Co. SA, avenue Léopold-Robert 73, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 30 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 30 oct. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2009
- 15 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2004
- 15 févr. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.