canon à neige
Design suisse · 126735 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126735
- Numéro de demande
- 2000-00098
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-02 Machines
- Déposé
- 4 févr. 2000
- Enregistré
- 24 févr. 2000
- Publié
- 15 mars 2000
- Radié
- 4 févr. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 15 févr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
- 30 avr. 2008
Mandataire radié
- Mandataire
- François Wirz, Case postale 74, 1965 Savièse (supprimé)
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2008
- 28 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005
- 15 mars 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.