Bemusterung von Trommelkesseln

Design suisse · 126736 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126736
Numéro de demande
2000-00121
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
17-04 Instruments de musique
Déposé
14 févr. 2000
Enregistré
24 févr. 2000
Publié
15 mars 2000
Radié
15 févr. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    MT 1/2000 → MT 1/2000
    Description Design
    Date de radiation
    15.02.2025
    Motif de radiation
    Durée maximale de protection atteinte
    Echéance de la protection
    14.02.2025 → 14.02.2025

    Publié dans Swissreg le 15.02.2025

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Andreas Gengenbach, Spitzwaldstrasse 104, 4123 Allschwil → Andreas Gengenbach, Marignanostrasse 122, 4059 Basel

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 nov. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2019

  4. 30 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

  5. 30 nov. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  6. 30 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2004

  7. 15 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Andreas Gengenbach

4059 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.