Spielkartenbemusterung
Design suisse · 126740 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126740
- Numéro de demande
- 2000-00114
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 14 févr. 2000
- Enregistré
- 24 févr. 2000
- Publié
- 15 mars 2000
- Radié
- 15 févr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité d’exposition
- Frankfurter Buchmesse, Frankfurt, 13 oct. 1999
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Die kleinen Engel → Die kleinen Engel
- Description Design
- Date de radiation
- 15.02.2025
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 14.02.2025 → 14.02.2025
Publié dans Swissreg le 15.02.2025
- 15 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 15 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 15 févr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
- 15 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2005
- 15 mars 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.