Schraubendreher, Korpus
Design suisse · 126752 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126752
- Numéro de demande
- 2000-00178
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 21 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement08-04 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 29 févr. 2000
- Enregistré
- 8 mars 2000
- Publié
- 31 mars 2000
- Radié
- 1 mars 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 10.12.2014 → 01.03.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement → Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 10.12.2014 → 10.12.2014
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 22 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 06-04, 06-06, 08-04 → 06-04, 08-04
- Désignation
- Schraubendreher, Möbelteile, Sideboard, Korpusse → Schraubendreher, Korpus
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 15 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
- 29 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2010
- 30 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2004
- 31 mars 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.