Ziergegenstand

Design suisse · 126768 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126768
Numéro de demande
2000-00152
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
18 févr. 2000
Enregistré
8 mars 2000
Publié
31 mars 2000
Radié
19 févr. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    Snowbär → Snowbär
    Description Design
    Date de radiation
    19.02.2025
    Motif de radiation
    Durée maximale de protection atteinte
    Echéance de la protection
    18.02.2025 → 18.02.2025

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Karl Bürgler, Sonnenweg 23, 6340 Baar → Karl Bürgler, Burgmatt 6, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 13 déc. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2019

  4. 31 août 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2015

  5. 30 nov. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  6. 15 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2004

  7. 15 avr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Karl Bürgler, Burgmatt 6, 6340 Baar → freak&boardbehaviour GmbH, Industriestrasse 13, 6313 Menzingen

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2004

  8. 31 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.