Dispenserkopf

Design suisse · 126781 · Radié

Designs

Design M 10 123 CH/1

Design M 10 123 CH/2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126781
Numéro de demande
2000-00161
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
22 févr. 2000
Enregistré
8 mars 2000
Publié
31 mars 2000
Radié
23 févr. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 30.08.1999
US 10.12.1999
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    M 10 123 CH/1 → M 10 123 CH/1
    Description Design
    Date de radiation
    23.02.2025
    Motif de radiation
    Durée maximale de protection atteinte
    Echéance de la protection
    22.02.2025 → 22.02.2025

    Publié dans Swissreg le 23.02.2025

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Troesch, Scheidegger, Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 14 févr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  4. 13 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2015

  5. 15 févr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2010

  6. 15 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005

  7. 31 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

CALMAR INC.

333 South Turnbull Canyon Road, City of Industry, CA 91745-1203, US

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.