Obstcontainer
Design suisse · 126805 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126805
- Numéro de demande
- 2000-00216
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 14 mars 2000
- Enregistré
- 23 mars 2000
- Publié
- 14 avr. 2000
- Radié
- 15 mars 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 300 OBST → 300 OBST
- Description Design
- Date de radiation
- 15.03.2025
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 14.03.2025 → 14.03.2025
Publié dans Swissreg le 15.03.2025
- 31 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
- 31 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
- 31 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
- 15 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2005
- 14 avr. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.