Durchflussmesser-Gehäuse
Design suisse · 126808 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126808
- Numéro de demande
- 2000-00213
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 mars 2000
- Enregistré
- 23 mars 2000
- Publié
- 14 avr. 2000
- Radié
- 11 mars 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 04.10.1999
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- M 10 121 CH → M 10 121 CH
- Description Design
- Date de radiation
- 11.03.2025
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 10.03.2025 → 10.03.2025
Publié dans Swissreg le 11.03.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troesch, Scheidegger, Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 27 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2015
- 26 févr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2010
- 15 mars 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005
- 14 avr. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.