chocolat
Design suisse · 126920 · Radié
Designs
Design vache assise;
Design vache couchée;
Design vache dans l'herbe;
Design soleil;
Design berger;
Design cervin;
Design tulipe;
Design rose;
Design coeur;
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126920
- Numéro de demande
- 2000-00368
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 01-01 Denrées alimentaires
- Déposé
- 3 mai 2000
- Enregistré
- 9 mai 2000
- Publié
- 31 mai 2000
- Radié
- 3 mai 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005
- 31 mai 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.