tasses
Design suisse · 126983 · Radié
Designs
Design 2024
Reproductions et exemplaire
Design 2025
Reproductions et exemplaire
Design 2026
Reproductions et exemplaire
Design 1024
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126983
- Numéro de demande
- 2000-00415
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 17 mai 2000
- Enregistré
- 24 mai 2000
- Publié
- 15 juin 2000
- Radié
- 17 mai 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005
- 15 juin 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.