montres-bracelets
Design suisse · 126990 · Radié
Designs
Design FPJ 1
Design FPJ 2
Design FPJ 3
Design FPJ 4
Design FPJ 5
Design FPJ 6
Design FPJ 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126990
- Numéro de demande
- 2000-00382
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 5 mai 2000
- Enregistré
- 24 mai 2000
- Publié
- 15 juin 2000
- Radié
- 5 mai 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
- 11 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.12.2009
- 15 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nicolas Perret, Avocat, Case postale 2128, 1227 Carouge GE → Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005
- 15 mars 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005
- 15 juin 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.