boîtier de montre
Design suisse · 126992 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126992
- Numéro de demande
- 2000-00397
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 mai 2000
- Enregistré
- 24 mai 2000
- Publié
- 15 juin 2000
- Radié
- 9 mai 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
- 15 mars 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Lip France Sàrl, Avenue de la Gare, Lectoure, France → SENSEMAT LIP France, 9 place du capitole, Toulouse, France
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005
- 28 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005
- 15 nov. 2000
Transféré
- Titulaire
- Ander Ugarte, 9, chemin Pasteur, 1209 Genève, Jacques Nawratil, 11, rue du Vieux-Chêne, 1224 Chêne-Bougeries → Lip France Sàrl, Avenue de la Gare, Lectoure, France
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 juin 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
Parties
Titulaire
SENSEMAT LIP France
Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.