Schreibpapier
Design suisse · 127006 · Radié
Designs
Design 1331-D CH 020 / 1
Exemplaire déposé
Design 1331-D CH 020 / 2
Exemplaire déposé
Design 1331-D CH 020 / 3
Exemplaire déposé
Design 1331-D CH 020 / 4
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127006
- Numéro de demande
- 2000-00406
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 19-01 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 16 mai 2000
- Enregistré
- 24 mai 2000
- Publié
- 15 juin 2000
- Radié
- 16 mai 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 31 mars 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2005
- 29 juin 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Format Werk GmbH & Co. KG, Wallackstrasse 3, Gunskirchen, Autriche → Format Werk GmbH, Wallackerstrasse 3, Gunskirchen, Autriche
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
- 15 juin 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.