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Design suisse · 127024 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127024
Numéro de demande
2000-00251
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
24 mars 2000
Enregistré
7 juin 2000
Publié
30 juin 2000
Radié
24 mars 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005

  2. 30 juin 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.