lunette, sandale, chaussure

Design suisse · 127041 · Radié

Designs

Design xio

Design xio2

Design plio

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127041
Numéro de demande
2000-00479
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
16-06 Photographie, cinéma et optique
Déposé
13 juin 2000
Enregistré
26 juin 2000
Publié
14 juil. 2000
Radié
13 juin 2010
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.12.2010

  2. 15 déc. 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005

  3. 14 juil. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

Parties

Titulaire

André Froidevaux

2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.