Teppich
Design suisse · 127051 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127051
- Numéro de demande
- 2000-00487
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-11 Ameublement
- Déposé
- 14 juin 2000
- Enregistré
- 26 juin 2000
- Publié
- 14 juil. 2000
- Radié
- 15 juin 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1a : weichling → 1a : weichling
- Description Design
- Date de radiation
- 15.06.2025
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 14.06.2025 → 14.06.2025
Publié dans Swissreg le 15.06.2025
- 29 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
- 12 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2015
- 15 juin 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2010
- 31 mai 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2005
- 14 juil. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.