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Design suisse · 127117 · Radié
Designs
Design MBO-1
Design MBO-2
Design MBO-3
Design MBO-4
Design MBO-5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127117
- Numéro de demande
- 2000-00463
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 31 mai 2000
- Enregistré
- 7 juil. 2000
- Publié
- 31 juil. 2000
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 2088553 03.12.1999
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005
- 31 juil. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.