Fahrrad
Design suisse · 127122 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127122
- Numéro de demande
- 2000-00519
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 26 juin 2000
- Enregistré
- 7 juil. 2000
- Publié
- 31 juil. 2000
- Radié
- 26 juin 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006
- 31 juil. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.