Lampen, Ständer, Träger
Design suisse · 127131 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127131
- Numéro de demande
- 2000-00516
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 26-03 Éclairage
- Déposé
- 23 juin 2000
- Enregistré
- 7 juil. 2000
- Publié
- 31 juil. 2000
- Radié
- 24 juin 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 24.06.2025
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 23.06.2025 → 23.06.2025
Publié dans Swissreg le 24.06.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Isabelle Giovanella, Kranichweg 19/57, 3074 Muri b. Bern → Isabelle Giovanella, Oberdorfstrasse, 3792 Saanen
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 31 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 13 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.08.2010
- 15 août 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2005
- 31 juil. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.