Uhren
Design suisse · 127150 · Radié
Designs
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Design 358
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Design 360
Design 361
Design 362
Design 363
Design 364
Design 1162
Design 1163
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127150
- Numéro de demande
- 2000-00565
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 13 juil. 2000
- Enregistré
- 24 juil. 2000
- Publié
- 15 août 2000
- Radié
- 13 juil. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2006
- 15 août 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.