Schaukelelemente

Design suisse · 127166 · Radié

Designs

Design Element A

Design Element B

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127166
Numéro de demande
2000-00559
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
13 juil. 2000
Enregistré
24 juil. 2000
Publié
15 août 2000
Radié
13 juil. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2006

  2. 15 août 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.