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Design suisse · 127177 · Radié

Designs

Design 1 AMATA

Design 2 AMATA

Design 3 AMATA

Design 4 AMATA

Design 4a AMATA

Design 4b AMATA

Design 5 BENEDETTA

Design 6 CARA

Design 7 CARA

Design 8 DARIA

Design 9 DARIA

Design 9a DARIA

Design 9b DARIA

Design 10 ELIZA

Design 11 ELIZA

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127177
Numéro de demande
2000-00416
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 15 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
17 mai 2000
Enregistré
8 août 2000
Publié
31 août 2000
Radié
17 mai 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005

  2. 31 août 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.