Vasen
Design suisse · 127222 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127222
- Numéro de demande
- 2000-00622
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 9 août 2000
- Enregistré
- 23 août 2000
- Publié
- 15 sept. 2000
- Radié
- 9 août 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
- 31 août 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2005
- 15 sept. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.