Stuhl

Design suisse · 127245 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127245
Numéro de demande
2000-00667
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
31 août 2000
Enregistré
7 sept. 2000
Publié
29 sept. 2000
Radié
31 août 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2006

  2. 29 sept. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.