Bilderzeugungsapparat
Design suisse · 127263 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127263
- Numéro de demande
- 2000-00655
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 25 août 2000
- Enregistré
- 7 sept. 2000
- Publié
- 29 sept. 2000
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- JP 2000-010907 02.03.2000
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- M300155 → M300155
- Description Design
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 25.08.2025 → 25.08.2025
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
- 31 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 15 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 15 août 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2005
- 29 sept. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.