Schlaufe mit Clip
Design suisse · 127284 · Radié
Designs
Design S381-M1-CH-1
Design S381-M1-CH-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127284
- Numéro de demande
- 2000-00710
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-08 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 15 sept. 2000
- Enregistré
- 22 sept. 2000
- Publié
- 13 oct. 2000
- Radié
- 15 sept. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2006
- 13 oct. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.