bouteille
Design suisse · 127285 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127285
- Numéro de demande
- 2000-00687
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 8 sept. 2000
- Enregistré
- 22 sept. 2000
- Publié
- 13 oct. 2000
- Radié
- 9 sept. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Tribal → Tribal
- Description Design
- Date de radiation
- 09.09.2025
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 08.09.2025 → 08.09.2025
Publié dans Swissreg le 09.09.2025
- 30 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 13 janv. 2018
Transféré
- Titulaire
- Jacques Germanier, route de Vens 1, 1964 Conthey → Germanier Cave du Tunnel, route de Vens 1, 1964 Conthey
Publié dans Swissreg le 13.01.2018
- 15 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
- 15 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 30 juin 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2005
- 13 oct. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.