Kugelhahn

Design suisse · 127307 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127307
Numéro de demande
2000-00718
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
12 sept. 2000
Enregistré
22 sept. 2000
Publié
13 oct. 2000
Radié
13 sept. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    002253-002259 → 002253-002259
    Description Design
    Date de radiation
    13.09.2025
    Motif de radiation
    Durée maximale de protection atteinte
    Echéance de la protection
    12.09.2025 → 12.09.2025

    Publié dans Swissreg le 13.09.2025

  2. 31 août 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2020

  3. 31 juil. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

  4. 15 juin 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2010

  5. 15 juin 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2005

  6. 13 oct. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Georg Fischer Rohrleitungssysteme AG

Ebnatstrasse 111, 8201 Schaffhausen

Mandataire

Georg Fischer AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.