Profilstangen

Design suisse · 127310 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127310
Numéro de demande
2000-00690
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 8 designs
Classes
25-01 Unités et éléments de construction
Déposé
12 sept. 2000
Enregistré
22 sept. 2000
Publié
13 oct. 2000
Radié
12 sept. 2015
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 17.03.2000
Source
Swissreg

Designs

Design 131577-1

Design 131577-2

Design 131577-3

Design 131577-4

Design 131577-5

Design 131577-6

Design 131577-7

Design 131577-8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.03.2016

  2. 31 août 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2010

  3. 15 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2005

  4. 13 oct. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.