Profilstangen
Design suisse · 127310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127310
- Numéro de demande
- 2000-00690
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 12 sept. 2000
- Enregistré
- 22 sept. 2000
- Publié
- 13 oct. 2000
- Radié
- 12 sept. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 17.03.2000
- Source
- Swissreg
Designs
Design 131577-1
Design 131577-2
Design 131577-3
Design 131577-4
Design 131577-5
Design 131577-6
Design 131577-7
Design 131577-8
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.03.2016
- 31 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
- 15 sept. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2005
- 13 oct. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.