Bürsten-Kassette
Design suisse · 127323 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127323
- Numéro de demande
- 2000-00671
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 1 sept. 2000
- Enregistré
- 31 oct. 2000
- Publié
- 31 oct. 2000
- Radié
- 1 sept. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 02.03.2000
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.03.2016
- 31 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
- 31 août 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2005
- 31 oct. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.