Weinregal
Design suisse · 127329 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127329
- Numéro de demande
- 2000-00728
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 20 sept. 2000
- Enregistré
- 31 oct. 2000
- Publié
- 31 oct. 2000
- Radié
- 21 sept. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- W1 → W1
- Description Design
- Date de radiation
- 21.09.2025
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 20.09.2025 → 20.09.2025
Publié dans Swissreg le 21.09.2025
- 31 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
- 31 août 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 15 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
- 14 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2005
- 31 oct. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.