Flasche
Design suisse · 127372 · Radié
Designs
Design 7313MM - 1
Design 7313MM - 2
Design 7313MM - 3
Design 7313MM - 4
Design 7313MM - 5
Design 7313MM - 6
Design 7313MM - 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127372
- Numéro de demande
- 2000-00826
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 18 oct. 2000
- Enregistré
- 23 oct. 2000
- Publié
- 15 nov. 2000
- Radié
- 18 oct. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/122,301 25.04.2000
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2006
- 15 nov. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.