bague
Design suisse · 127377 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127377
- Numéro de demande
- 2000-00791
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 9 oct. 2000
- Enregistré
- 23 oct. 2000
- Publié
- 15 nov. 2000
- Radié
- 9 oct. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2016
- 15 mai 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ONO, Atelier de bijouterie-joaillerie, Christine Bontognali, Rue du Collège 29, 1260 Nyon → Ono Atelier de Bijouterie-Joaillerie, Christine Hess, Grand-Rue 37, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 15.05.2012
- 15 oct. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
- 14 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2005
- 15 nov. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.