unité de commande
Design suisse · 127431 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127431
- Numéro de demande
- 2000-00863
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 31 oct. 2000
- Enregistré
- 7 nov. 2000
- Publié
- 30 nov. 2000
- Radié
- 1 nov. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- JP 09.05.2000
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- A15443 → A15443
- Description Design
- Date de radiation
- 01.11.2025
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 31.10.2025 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 30 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 15 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
- 15 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005
- 31 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005
- 30 nov. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.