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Design suisse · 127433 · Radié
Designs
Design A15446 A
Design A15446 B
Design A15446 C
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127433
- Numéro de demande
- 2000-00866
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 31 oct. 2000
- Enregistré
- 7 nov. 2000
- Publié
- 30 nov. 2000
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 07.06.2000JP 07.06.2000JP 07.06.2000
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005
- 31 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005
- 30 nov. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.