Stühle

Design suisse · 127452 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127452
Numéro de demande
2000-00754
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
29 sept. 2000
Enregistré
22 nov. 2000
Publié
15 déc. 2000
Radié
29 sept. 2015
Motif
Non prolongé
Priorité
NO 30.03.2000
Source
Swissreg

Designs

Design D0069-1

Design D0069-2

Design D0069-3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.04.2016

  2. 31 août 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2010

  3. 30 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2005

  4. 15 déc. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.