bouilloires et leurs parties constitutives
Design suisse · 127461 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127461
- Numéro de demande
- 2000-00851
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 23 oct. 2000
- Enregistré
- 22 nov. 2000
- Publié
- 15 déc. 2000
- Radié
- 23 oct. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 28.04.2000JP 28.04.2000JP 28.04.2000
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
- 31 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005
- 15 déc. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.