Lampen, Pfeffermühlen
Design suisse · 127462 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127462
- Numéro de demande
- 2000-00879
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 07-06 Articles de ménage26-05 Éclairage
- Déposé
- 7 nov. 2000
- Enregistré
- 22 nov. 2000
- Publié
- 15 déc. 2000
- Radié
- 7 nov. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2006
- 15 déc. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.